Signature électronique

Bonjour,

Dans votre site internet : Formulaires avec les signatures électroniques - TaxCycle

Il faut préciser que Revenu Québec accepte la signature électronique sur les formulaires listés et qu’il n’y a pas de risque à les utiliser.

Merci

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La réponse définitive si Revenu Québec accepte une signature électronique sur un formulaire spécifique est documentée sur leur site Web. Par exemple, vous pouvez accéder à (exemple uniquement)

https://www.revenuquebec.ca/fr/services-en-ligne/formulaires-et-publications/details-courant/mr-69/

et vous remarquerez qu’il est écrit que “La signature électronique est acceptée sur ce formulaire”.

Car la liste sur le site Web de taxcycle indique uniquement que le formulaire peut être utilisé avec le système de signature électronique fourni par leur entreprise. Vous vous adressez à Revenu Québec pour déterminer l’acceptation.